Prochain Conseil

Le Conseil municipal se réunira :

 

Le lundi 7 décembre 2020 à 18h30 à la salle des fêtes.

Ordre du jour

 

  ORDRE DU JOUR :

  • Créations et suppression de postes
  • Refonte du RIFSEEP - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
  • Convention pour l’entretien des accessoires de voirie et le fauchage des bassins de rétention dans le cadre du transfert de la compétence eau pluviale urbaine
  • Recouvrement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2020
  • Garantie d’emprunt COALLIA HABITAT
  • Tarifs communaux 2021
  • Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Suce Pouce
  • Convention pour mission d’archivage confiée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne
  • Conventions d’utilisation des centres nautiques de Sens
  • Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension et haute tension aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
  • Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche pour l’année 2021
  • Questions diverses