Prochain Conseil

  

Le Conseil municipal se réunira :

 

Le mardi 5 décembre 2017 à 18 heures 30 en mairie.

Ordre du jour

 

  • Convention de gestion déléguée de services entre la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et la commune de Saint-Clément pour l’exercice de la compétence planification en urbanisme
  • Modification du PLU pour ouverture à l'urbanisation d'une partie de la zone 2AU de la "Pointe Molot"
  • Créations et suppressions de postes
  • Décision modificative n°1 – budget principal
  • Durée d’amortissement
  • Indemnité de conseil allouée au receveur public
  • Recouvrement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2017
  • Admission en non-valeur
  • Tarifs communaux 2018
  • Classe de neige 2018
  • Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche pour l'année 2018
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Suce-Pouce
  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
  • Convention pour le contrôle de la décence des logements avec SOLIHA89
  • Relations financières entre la commune de Saint-Clément et la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais suite au transfert de compétence intégrale « assainissement »
  • Questions diverses